menu
Votre Mairie
Nous contacter
Trombinoscope
Personnel communal
Comptes rendus
Communauté de Communes
bulletin municipal
Salles à louer
Urbanisme
Vivre à lussac
Services de l'eau
Centre d'incendie et de secours
Gestion des déchets
Bibliothèque
Agenda
Permanences sociales
Agence Postale Communale
France Services
Dispositif de Recueil (DR)
Certification Identité Numérique
Découvrir
Historique et patrimoine
Situation géographique
Enfance - jeunesse
Ecole
Garderie scolaire
Cantine scolaire
Tansports scolaires
Vie associative
Annuaire des associations
Sport
Vie économique
Artisans et commerçants
Annuaire de la santé
Tourisme
Gîte municipal
Camping municipal
Cinéma
language
Procès Verbal - 28 août 2024
Accueil
/
Votre Mairie
/
Comptes rendus
/
Procès Verbal - 28 août 2024
04/11/2024
Procès Verbal - 28 août 2024
Pièces jointes
file_download
PV 28 août 2024.pdf (PDF - 4.79Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.