25/09/2020
Compte-rendu réunion Conseil Municipal du 23 septembre 2020
Approbation des procès-verbaux des séances des séances des 15 juin, 16 juillet
et 19 août 2020
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14représentés:1
votants
exprimés
oui
non
Demande de subvention CTD (Commission Technique Départementale) pour programme de voirie 2021 élaboré par la Communauté de Communes Haut Limousin en Marche
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Transfert de pouvoirs de police spéciale EPCI (Etablissement Public
de Coopération Intercommunale)
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Acquisition de la poste.
Signature du compromis de vente
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:14
non:1
Convention d’AMO (Assistance à maîtrise d’ouvrage) avec l’ATEC
(Agence Technique Départementale)
pour la Maison France Services
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Tarif location salle polyvalente
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Tarif location salle gîte
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:14
non:1
Décisions Modificatives Budget Eau
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Modification du tableau des effectifs
du personnel communal :
suppression et création d’un poste
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Diminution de la durée hebdomadaire de travail afférent à emploi
d’Adjoint technique de 2ème classe
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Délégation du Maire à un élu pour le représenter à l’ATEC
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Indemnités kilométriques pour déplacement
avec leur véhicule personnel aux réunions
des conseillers municipaux délégués
aux divers syndicats
Nombre de conseillers :
en exercice:15
présents:14
représentés:1
votants:15
exprimés:15
oui:15
non
Le Compte-Rendu détaillé établi
par le secrétaire de séance de la réunion reste disponible au secrétariat.
Signature du Maire